Conditions
Conditions d'utilisation
En vigueur le 18 novembre 2026
Ces outils en ligne sont offerts gratuitement par CloudSphere pour aider les organisations à encadrer l'intelligence artificielle et à faire le point sur leur cybersécurité. En les utilisant, vous acceptez les conditions ci-dessous.
Propriété
Ces outils, leur code, leur présentation et leurs textes sont la propriété de CloudSphere et sont protégés par le droit d'auteur.
Ce que vous pouvez faire
- Utiliser les outils librement pour les besoins de votre organisation.
- Télécharger, utiliser et modifier les documents que vous produisez (comme votre politique d'IA) : ils appartiennent à votre organisation.
- Partager le lien vers ces outils avec vos collègues ou partenaires.
Ce qui est interdit
Sans l'autorisation écrite de CloudSphere, il est interdit de :
- copier, reproduire ou héberger les outils, en tout ou en partie, sur un autre site ou service;
- revendre, offrir sous licence ou intégrer les outils à une autre offre commerciale;
- recréer un outil équivalent à partir de celui-ci, y compris à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle;
- retirer ou masquer la marque, les mentions de propriété ou cette page de conditions.
Aucune garantie
Les outils sont fournis « tels quels », à titre d'information générale. Ils ne constituent pas un avis juridique. Les documents produits sont des modèles qu'un conseiller juridique devrait revoir avant un usage étendu. CloudSphere ne peut être tenue responsable de l'usage que vous en faites.
Vos données
Ces outils fonctionnent entièrement dans votre navigateur. Vos réponses restent sur votre appareil et ne sont transmises à personne tant que vous n'envoyez pas vous-même le fichier produit. Aucun compte n'est requis et aucun témoin de suivi n'est utilisé.
Modifications
CloudSphere peut mettre à jour les outils et ces conditions en tout temps. La date d'entrée en vigueur ci-dessus indique la version la plus récente.